Les contributeurs proposent une analyse systématique, détaillée et critique des dispositions du Code pénal belge qui punissent les auteurs des crimes et des délits contre l'ordre des familles, la moralité publique et les mineurs. ©Electre 2025

Les infractions

Volume 3

Les infractions contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables

Véritable analyse juridique détaillée et critique des infractions visées par les articles 263 à 265, 315, 348 à 352, 361 à 363, 391, 391 bis à 391octies, 417/5 à 417/64,423 à 433,433bis et 433bis/1,433quater/1 à 433 quater/9 du Code pénal, cet ouvrage aborde de manière systématique la matière des crimes et délits contre l'intégrité sexuelle, l'ordre des familles, la moralité publique, les mineurs et les personnes vulnérables (abandon d'enfants ou de personnes vulnérables dans le besoin, abandon de famille, abus de la prostitution concernant les personnes majeures, actes de l'état civil, adoption, atteinte à la vie privée du mineur, atteinte à l'intégrité sexuelle, avortement, bigamie, diffusion non consentie de contenus à caractère sexuel, empêchement ou destruction de la preuve de l'état civil d'un enfant, enlèvement de mineurs, exploitation sexuelle des mineurs, inhumations, inceste, leurre de mineurs par le biais des technologies de l'information et de la communication à des fins criminelles et délictuelles, mariage forcé ou cohabitation légale forcée, non-représentation d'enfant, outrage public aux bonnes moeurs, privation d'aliments ou de soins infligée à des mineurs ou à des personnes vulnérables, recel de mineurs ou de personnes vulnérables, utilisation de mineurs ou de personnes vulnérables à des fins criminelles et délictuelles, viol et voyeurisme).

Il s'adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu'ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs de l'enseignement supérieur, qu'aux juristes en général qui dans leurs domaines respectifs d'activités sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d'apprentissage de la matière pour les étudiants de l'enseignement universitaire ou supérieur.

Le présent ouvrage constitue la deuxième édition du volume 3 d'une série de 5 ouvrages consacrés aux infractions du Code pénal dont la deuxième édition du volume 1, Les infractions contre les biens et celle du volume 2, Les infractions contre les personnes sont déjà parues dans la même collection.