Présente une synthèse des principaux textes réglementaires relatifs au désenfumage et de la réglementation par type de bâtiment. Prend en compte les nouvelles dispositions réglementaires applicables à compter du 1er juillet 2004. ©Electre 2025

Dans la prévention des risques d'incendie et de panique, le désenfumage a une part essentielle car les fumées constituent, lorsqu'un sinistre survient, la cause majeure du nombre de victimes et des dégâts matériels. C'est pourquoi il nous a paru indispensable de présenter, de façon claire et accessible, une synthèse de la réglementation relative au désenfumage dans les ERP, les IGH, les bâtiments d'habitation, les établissements relevant du Code du travail et les parcs de stationnement couverts.

Dans cette approche synthétique ont été pris en considération, notamment, les textes suivants : pour ce qui concerne les ERP, les articles DF, l'instruction technique n° 246 «Désenfumage» et l'instruction technique n° 263, relative aux atriums ; pour les IGH, l'instruction technique du 7 juillet 1974.

Ce Guide pratique du désenfumage a, bien sûr, intégré les dispositions de l'arrêté du 22 mars 2004 relatives à l'instruction technique n° 246, dont les principales modifications concernent :

• la définition de la surface libre et de la surface libre calculée d'un ouvrant ;
• la réalisation des cantons de désenfumage ;
• la définition du débit des ventilateurs d'extraction et des débits minimaux en désenfumage mécanique ;
• la hauteur des écrans de cantonnement ;
• la règle des «7H» qui devient la règle des «4H».

Les concepteurs, les architectes, les installateurs et mainteneurs de systèmes de désenfumage, ainsi que tous les professionnels concernés par la prévention et la sécurité incendie trouveront dans ce guide un outil efficace pour les aider dans leurs tâches et missions et leur faciliter la mise en oeuvre des dispositions réglementaires, notamment celles de l'arrêté du 22 mars 2004, applicables au 1^er juillet 2004.

Sommaire

Principes fondamentaux de sécurité incendie Dispositions générales relatives aux établissements recevant du public (ERP) Dispositions relatives aux atriums dans les établissements recevant du public Dispositions particulières relatives aux établissements recevant du public Désenfumage des immeubles de grande hauteur (IGH) Désenfumage de certains lieux de travail Désenfumage des parcs de stationnement couverts Textes officiels