Une analyse des différents cas d'espèce du motif grave en Belgique. Sont examinées diverses situations constituant un motif grave pour tenter de dégager des règles générales devant guider son appréciation. ©Electre 2025

La rupture du contrat de travail pour motif grave

Les différents cas d'espèce du motif grave

Le droit est en évolution constante. Plus qu'un constat, c'est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n'échappe pas à la règle.

En trois tomes, l'ouvrage analyse la rupture du contrat de travail pour motif grave dans ses divers aspects techniques ainsi que dans ses relations avec d'autres dispositions légales et les principes généraux du droit. L'objectif poursuivi est de cerner le concept de motif grave, les exigences qui entourent la régularité de la notification du congé, la réalité et l'appréciation du motif grave.

Dans le premier tome, l'auteure s'est attachée à cerner la notion de faute constitutive de motif grave et les exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave.

Le deuxième tome, en préparation, portera quant à lui sur la preuve du motif grave et le rôle du juge en cette matière.

Le présent ouvrage contient une analyse approfondie des différents cas d'espèce du motif grave. L'auteure examine les diverses situations constituant, aujourd'hui, un motif grave et tente de dégager des règles générales devant guider l'appréciation de celui-ci.

L'ouvrage n'a pas pour vocation d'être exhaustif. Il ne le pourrait d'ailleurs pas tant le droit du travail est évolutif et qu'un concept, à peine acquis par les juristes, peut être en voie de modification, voire de suppression. Il entend faire le relevé des différentes situations constitutives, aujourd'hui, de motif grave de congé et mettre en évidence l'équilibre actuel établi par les tribunaux entre les exigences des employeurs et les comportements fautifs des travailleurs ou, inversement, entre les revendications des travailleurs et les sanctions des employeurs.

À travers cette analyse, le lecteur pourra se faire une idée de l'évolution du monde du travail et de ses exigences éthiques en perpétuelle mutation.