Bilan de la régulation des découvertes sur les nanotechnologies et autres nouvelles technologies de pointe, du droit à l'information des consommateurs de ces produits, de la protection des salariés de ce secteur, du droit de l'environnement par rapport à ces innovations, etc. ©Electre 2025
Des nanotechnologies aux technologies émergentes
La régulation des technologies émergentes soulève, dans les pays industrialisés, des attentes considérables de la part des publics - riverains, salariés ou encore consommateurs - potentiellement exposés aux risques qu'elles font naître, tout comme des industriels explorant de nouveaux marchés, et aussi des pouvoirs publics, garants du développement responsable de celles qu'ils tiennent pour des sources cruciales pour la croissance économique du 21e siècle.
Le cycle de vie des nano-produits a été scruté pendant trois années dans le cadre du programme NanoNorma par une équipe interdisciplinaire de chercheurs rassemblant des juristes de toutes spécialités, mais aussi des chercheurs en nanosciences et une entreprise du secteur des nanomatériaux, la société Arkema. Toujours en construction, leur cadre normatif s'illustre par l'hétérogénéité des normes engagées et la persistance de doutes forts quant à la stratégie normative la plus appropriée.
Cet ouvrage dresse le bilan des efforts de régulation entrepris en France pour asseoir le développement responsable des nanotechnologies. Des brevets, nombreux, sur lesquels s'appuie leur développement, à l'information des consommateurs, en passant par la protection des salariés qui participent à leur production et de l'environnement, toutes les étapes de leur cycle de vie sont étudiées, de façon prospective, en s'appuyant sur les données les plus récentes de leur régulation. Se fondant sur une analyse comparatiste de ce bilan, les auteurs explorent ensuite les défis qui se dressent, pour l'avenir, sur la route des technologies émergentes appelées de ses voeux par la société de la connaissance européenne.
Paru le : 19/02/2013
Thématique : Droit intellectuel - communication
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Droit des technologies
Contributeur(s) : Directeur de publication : Stéphanie Lacour
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-5429-6
EAN13 : 9782804454296
Reliure : Broché
Pages : 378
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 500 g
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