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Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques, contrats individuels, contrats collectifs


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Résumé

Présentation des assurances de personnes : les règles générales et techniques, les opérateurs du marché, les assurances individuelles, notamment l'assurance-vie, et les assurances collectives (règles juridiques, contrats collectifs spécifiques, etc.). ©Electre 2025

La Collection Droit et Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels de l'assurance et leurs partenaires dans leur pratique métier.

Éditeur spécialisé, L'Argus de l'assurance, met tout son savoir-faire à votre portée de main : vous bénéficiez d'outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l'assurance.

Assurances de personnes

Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage se compose de trois parties rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :

  • l'environnement des assurances de personnes (règles générales et techniques ; régimes général et complémentaire de protection sociale ; organismes assureurs et contrôle),
  • les assurances individuelles (contrats d'épargne et de prévoyance ; bons de capitalisation ; droit de l'assurance vie individuelle : souscripteur, assuré, bénéficiaire, conjoint, héritiers, créanciers, contrats non réclamés ; fiscalité de l'assurance vie ; assurances santé, individuelle accident, dépendance, GAV, convention obsèques),
  • les assurances collectives (cadre juridique de souscription ; loi Evin ; prévoyance et retraite complémentaires des salariés ; contrats Madelin ; PERP ; assurance emprunteurs).

À jour des dernières évolutions de la matière (les enjeux de l'ANI du 11 janvier 2013, l'avenir de l'assurance dépendance, les nouveaux contrats «euros croissance» et «vie-générations»), l'ouvrage est conçu pour faciliter vos recherches : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.

Pour aller encore plus loin, retrouvez votre ouvrage sur internet ainsi que les liens vers les documents cités et bénéficiez d'une actualisation en continu de votre fonds documentaire.

Fiche Technique

Paru le : 20/01/2014

Thématique : Droit bancaire - assurance

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : L'Argus de l'assurance

Collection(s) : Droit & pratique

Contributeur(s) : Directeur de publication : François Couilbault

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-35474-146-4

EAN13 : 9782354741464

Reliure : Broché

Pages : 1257

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 3.5 cm

Poids: 1260 g