Les contributions s'articulent autour de deux grands axes : le droit de la preuve en droit des sociétés et le droit à l'information dans la vie des sociétés. Elles traitent ensuite du rôle probatoire des documents sociétaires (procès-verbaux, registres, comptabilité) : quelle est leur valeur, qui les dresse et peut-on les remettre en cause ? ©Electre 2025
Preuve et information dans la vie des sociétés
Le présent ouvrage reprend le texte des rapports présentés lors du colloque organisé par le Jeune Barreau de Bruxelles le 18 mars 2010.
Ceux-ci sont le fruit des travaux de spécialistes alliant expertise académique et expérience pratique dans le domaine du droit de la preuve et de l'information en droit des sociétés.
Après l'exposé des principes généraux qui gouvernent la matière, sont étudiées, d'une part, la façon dont peut être rapportée la preuve de la qualité d'associé et, d'autre part, celle dont est établie le pouvoir de représentation de la société.
Un exposé particulier est consacré à l'importance des documents sociétaires (procès-verbaux, rapports divers, comptabilité).
S'agissant du droit à l'information, le pouvoir d'investigation des actionnaires, tout d'abord, celui des administrateurs, ensuite, sont examinés en détail.
Enfin, les rôles respectifs du juriste d'entreprise et du commissaire au regard de la preuve et de l'information sont analysés.
Basées sur une analyse scientifique rigoureuse, les contributions ici reprises se veulent également résolument pratiques, s'agissant de thématiques de première importance qui devraient intéresser non seulement les spécialistes mais plus généralement tous ceux qui ont à croiser la vie des sociétés.
Paru le : 15/03/2010
Thématique : Droit commercial
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Collection de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles
Contributeur(s) : Directeur de publication : Olivier Caprasse - Auteur : Jean Cattaruzza - Auteur : François De Bauw - Auteur : Yves De Cordt
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-4027-5
EAN13 : 9782804440275
Reliure : Broché
Pages : 344
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.9 cm
Poids: 489 g
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