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Se fondant sur son expérience de juge au Tribunal fédéral suprême du Brésil, l'auteur livre une réflexion sur l'interprétation du droit par les juges. Il analyse la crainte qu'elle peut inspirer aux citoyens, les juges pouvant s'écarter des textes pour fonder leurs décisions sur des valeurs ou des principes. ©Electre 2025
Grau Pourquoi j'ai peur des juges
L'interprétation du droit et les principes juridiques
Comment se développe l'interprétation du droit par les juges ? La question est centrale pour la démocratie, car les juges prennent en compte non seulement les textes normatifs, mais aussi la réalité. Ils transforment une expression (le texte), dans une autre (la norme). Si le processus législatif réside dans l'édiction des textes normatifs, ceux qui produisent les normes juridiques, à partir de ces textes, sont les juges. Dans ce sens-là, ils produisent, créent du droit.
Le droit cherche à installer un ordre, la sécurité et la paix dans les relations sociales. Mais sa fin est en danger lorsque les juges décident en s'écartant des textes, autrement dit, en marge de la légalité et du droit positif, en fondant ses décisions sur des valeurs ou des principes. D'où la peur qu'ils peuvent inspirer aux citoyens d'une démocratie, crainte que l'auteur analyse à partir de son expérience de juge de la plus haute instance judiciaire du Brésil, le Suprême Tribunal Fédéral, qui réunit l'équivalent des pouvoirs de la Cour de cassation, le Conseil d'Etat et le Conseil constitutionnel français, sous le modèle de la Cour suprême fédérale des Etats-Unis d'Amérique.
Une perspective inédite en France, où le débat sur l'interprétation reste souvent abordé dans une perspective exclusivement académique.
Paru le : 14/10/2014
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Eros Roberto Grau
Éditeur(s) :
Kimé
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : Antoine Jeammaud
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-84174-668-2
EAN13 : 9782841746682
Reliure : Broché
Pages : 199
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.4 cm
Poids: 265 g