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Propose une découverte du droit des personnes (physiques et morales) en développant les notions de base de règle de droit et de sources du droit. Définit les titulaires des droits subjectifs, le principe de la preuve et du respect des droits jusqu'au procès. ©Electre 2025
Qu'est-ce que le droit? Quels sont mes droits? Quelles en sont les sources?
Action en justice
Aide juridictionnelle
Assignation
Audience
Aveu
Avocat
Avoué
Capacité
Citation
Code civil
Code pénal
Conseil de famille
Contrat
Contumace
Cour d'appel
Cour d'assises
Cour de cassation
Cour européenne des droits de l'homme (EDH)
Coutume
Curatelle
Décès
Délit
Déni de justice
Dénomination sociale
Disparition
Dol
Domicile
Dommage
Dommages-intérêts
Droit à l'image
Droit commercial
Droit du travail
Émancipation
État civil
Embryon
Emphytéose
Euthanasie
Expulsion
Faute
Huissier
Hypothèque
Incapacité
Infraction
Instance
Jouissance légale
Juge
Instruction
Juré d'assises
Jurisprudence
Jury
Juridiction
Justice
Loi
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Mineur
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Morale
Motif
Naissance
Nom
Obligation
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Ordonnance
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Personne physique
Possession
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Procès
Propriété
Propriété intellectuelle
Prud'hommes
Publicité des débats
Pseudonyme
Quasi-contrat
Quasi-délit
Règle de droit
Religion
Réquisitoire
Responsabilité civile
Révision
Saisie
Sauvegarde de justice
Sécurité sociale
Serment
Société
Succession
Syndicat
Témoignage
Testament
Titre
Traité
Tribunal correctionnel
Tribunal de grande instance
Tribunal d'instance
Tribunal de police
Tribunal pour enfants
Tutelle
Usages
Usufruit
Vie privée
Vice du consentement
Visa
Etc.
Paru le : 17/09/2003
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Brigitte Belloir-Caux
Éditeur(s) :
Chiron
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782702707876
Reliure : Broché
Pages : 342
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Poids: 785 g