Présente une typologie des fautes imputables aux exploitants et aux organisateurs de baignades en mer ou en piscine ainsi que les règles de droit qui s'appliquent lors d'un contentieux civil, pénal ou administratif. ©Electre 2025
Piscines et baignades : guide de la responsabilité
Le contentieux des accidents de bains mérite l'attention car il embrasse un large spectre touchant à la fois au droit pénal, au droit civil et au droit administratif.
La matière se nourrit pour l'essentiel d'une abondante jurisprudence que les professionnels (exploitants, maîtres nageurs sauveteurs, enseignants, éducateurs sportifs, animateurs) ont tout intérêt à connaître, mais dont ils ont parfois de la peine à saisir le sens, faute de culture juridique.
Ce guide, dont c'est la troisième mise à jour, les familiarisera avec les règles du droit de la responsabilité et leurs applications aux accidents de bains. Ils trouveront en annexe de l'ouvrage des mises en situation concrètes auxquelles ils peuvent être confrontés et dont ils attendent des solutions.
Par ailleurs, l'étude détaillée, à la lumière de la jurisprudence, des manquements dans l'organisation et la surveillance des baignades permettra à ceux soucieux d'une approche pratique du sujet d'y trouver matière à une meilleure prévention des risques d'accident.
Paru le : 16/04/2012
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Jean-Pierre Vial
Éditeur(s) :
Territorial
Collection(s) : Les dossiers thématiques des Presses universitaires du sport
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8186-0284-3
EAN13 : 9782818602843
Reliure : Broché
Pages : 242
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 330 g
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