Un point sur le droit et les politiques de l'Union européenne suite au traité de Nice. L'ouvrage retrace les grandes étapes de la construction européenne et identifie les signes de sa constitutionnalisation progressive. Il analyse son système institutionnel, les sources et les caractéristiques majeures du droit et présente ensuite ses politiques principales, à caractère économique ou non. ©Electre 2025

Droit de l'Union européenne

Dans une édition entièrement revue après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, cet ouvrage a pour ambition de familiariser le lecteur avec le droit et les politiques de l'Union européenne à un moment où une nouvelle page s'ouvre pour l'Europe, qui peut enfin repartir sur de meilleures bases, après la crise engendrée en 2005 par les non français et néerlandais au traité établissant une Constitution pour l'Europe.

Le traité de Lisbonne, grâce auquel l'Union européenne se voit dotée de la personnalité juridique et supplante définitivement la Communauté européenne, introduit aussi d'importantes réformes dont l'objectif est de rendre son action à la fois plus efficace et plus démocratique, dans un contexte où son élargissement est encore à l'ordre du jour. L'ouvrage s'attache à analyser la portée de ces réformes et à faire le bilan des apports qui peuvent réellement en être attendus.

Après avoir retracé les grandes étapes de la construction européenne, l'auteur, dans une première partie consacrée au droit institutionnel, identifie les signes de la constitutionnalisation progressive de l'Union européenne et analyse le système institutionnel de l'Union, les sources et les caractéristiques majeures du droit de l'Union et du système juridictionnel de l'Union.

La deuxième partie présente les principales politiques de l'Union européenne : le régime juridique du marché intérieur, avec ses quatre libertés, le régime de la concurrence et l'harmonisation des législations ; l'espace de liberté, de sécurité et de justice, profondément remanié par le traité de Lisbonne ; les politiques à caractère économique et non économique ; l'action extérieure de l'Union enfin, appelée à prendre une place croissante dans le contexte de la mondialisation et dont le traité de Lisbonne devrait améliorer l'efficacité et la cohérence.

Si l'ouvrage entend contribuer à la formation de base des étudiants, il s'adresse aussi aux praticiens de plus en plus confrontés au droit de l'Union européenne qui y trouveront, sous une forme claire et synthétique, l'ensemble des notions indispensables pour comprendre la finalité, le fonctionnement et les moyens d'action de l'Union européenne.