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Droit international pénal : sources, incriminations, responsabilité

Auteur : Olivier de Frouville


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Résumé

Consacré au droit matériel, ce manuel permet de définir les crimes et autres formes de responsabilité. Chaque chapitre est résumé et organisé en fonction de l'importance des informations. ©Electre 2025

Après la Seconde guerre mondiale ont été créés les deux Tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo chargés de juger les criminels de guerre allemands et japonais. Ces « tribunaux de vainqueurs » représentaient en même temps la première tentative dans l'Histoire de juger les auteurs de crimes graves « révoltant la conscience de l'humanité », indépendamment de la qualité officielle des criminels et de leur position dans la hiérarchie de l'Etat. Après une mise en sommeil due à la guerre froide, la justice pénale internationale a connu un renouveau avec la création des deux tribunaux « ad hoc » sur l'ex-Yougoslavie et le Rwanda en 1993 et 1994, puis celle de la Cour pénale internationale en 1998. A travers leur jurisprudence, ces institutions ont fait du droit international pénal une discipline à part entière.

Ce manuel porte sur les aspects matériels du droit international pénal : il s'intéresse à la question des sources de ce droit - avec, en arrière plan, la question cruciale du respect du principe de légalité en droit pénal -, décrit les éléments constitutifs des crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité (génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre et crime d'agression) et traite de la question complexe de la responsabilité pénale individuelle. L'ouvrage cherche à donner une vision à la fois synthétique et suffisamment détaillée de la matière, pour être utile tout autant aux étudiants qu'aux praticiens chevronnés. Il offre une large ouverture sur un domaine en plein développement.

Fiche Technique

Paru le : 26/03/2012

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : Olivier de Frouville

Éditeur(s) : Pedone

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Collaborateur : Anne-Laure Chaumette

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-233-00640-0

EAN13 : 9782233006400

Reliure : Broché

Pages : XIII-523

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 0 g