Droit des sociétés

Les sociétés sont présentées sous l'angle du droit, en tenant compte des particularités liées à l'environnement international. Le manuel propose un point sur la jurisprudence et intègre les autres dimensions juridiques comme le droit fiscal, le droit pénal, le droit processuel, le droit financier ou le droit européen. ©Electre 2025

Cette septième édition du Manuel de droit des sociétés demeure fidèle à la structure générale des précédentes, consistant dans un premier temps à mettre en évidence les dénominateurs communs, en législation, jurisprudence et doctrine, du droit des sociétés, puis à analyser le droit propre à chaque type de société ou à certains statuts particuliers de sociétés.

Les mises à jour et refontes sont effectuées sur le fondement des informations publiées au début de l'année 2010, incluant notamment les ordonnances adoptées en application de la loi de modernisation de l'économie sur les instruments financiers (ord. n° 2009-15 du 8 janvier 2009), sur l'appel public à l'épargne (ord. n° 2009-80 du 22 janvier 2009) ou sur les déclarations de franchissement de seuils (ord. n° 2009-105 du 30 janvier 2009), outre la jurisprudence publiée.

Le droit des sociétés y est envisagé sous les deux aspects appropriés à des études de droit : pratique et critique.

Il est étudié dans son contexte technique élargi aux aspects de droit civil, commercial, fiscal, pénal, processuel, financier, social, boursier, comptable, économique, international, européen. Il est aussi considéré dans un contexte plus large, celui défini notamment par la mondialisation des activités et des structures économiques, les enjeux financiers ou la problématique environnementale ou sociale, dans la mesure des incidences que ces questions peuvent comporter en droit des sociétés. Tel est le cas, par exemple, de la problématique des sociétés off shore.

C'est pourquoi ce Manuel, qui s'adresse en premier lieu aux étudiants de licence en droit, pourra trouver un écho utile auprès des étudiants en économie, sciences de gestion ou science politique qui ne sous-estiment pas l'aspect juridique, par exemple, de l'organisation des entreprises, des relations entre l'intérêt social, l'intérêt des partenaires de l'entreprise et l'intérêt du marché, ou de la régulation financière.