Le droit général de l'Union européenne est abordé à travers la présentation de son cadre structurel et de son ordre juridique (normes, contentieux), augmenté de la jurisprudence interne et communautaire. ©Electre 2025
Objectif droit
Cours
Droit général de rilnion européenne
Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas les règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union.
La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle d'États et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions.
La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des États membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces États (en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice.
Sur tous ces points, la cinquième édition mise à jour de l'ouvrage rend compte du droit positif, nourri notamment par une abondante jurisprudence européenne et nationale, tel qu'il se développe sur la base du traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009.
Il s'adresse tout particulièrement aux étudiants en licence 3 et master 1 de droit.
Plan de l'ouvrage :
¤ Première partie - Le cadre structurel de l'Union
¤ Deuxième partie - L'ordre juridique de l'Union
Paru le : 01/09/2016
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Jérôme Roux
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Objectif droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-2576-3
EAN13 : 9782711025763
Reliure : Broché
Pages : XI-480
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.3 cm
Poids: 670 g
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