Recueil des principaux textes applicables au monde associatif, à jour des dernières modifications. 2 sommaires sont proposés pour faciliter la recherche et la consultation : l'un classé par nature de textes, l'autre par thème. L'ouvrage est complété par le plan de comptes des associations et fondations. ©Electre 2025
Code des associations 2012
Références d'expert
Conçue par l'Ordre des experts-comptables, la collection « Références d'expert » vous facilite l'accès aux textes officiels en matière comptable.
La connaissance, ou simplement l'accès aisé aux textes fondamentaux relatifs au fonctionnement et aux aspects juridiques, fiscaux, sociaux et comptables des associations est essentielle. Le présent recueil répond à ce besoin en reprenant les principaux textes applicables au monde associatif : lois, codes, décrets, arrêtés, circulaires, instructions, réponses ministérielles,... Chaque texte est présenté dans sa version à jour des dernières modifications. Ces textes sont enrichis de renvois internes.
Deux sommaires sont proposés pour faciliter la recherche et la consultation, l'un classé par nature de textes, l'autre par thème.
Le Conseil supérieur de l'Ordre des experts comptables est l'institution nationale des professionnels de l'expertise comptable qui regroupe près de 20 000 membres.
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Paru le : 25/01/2012
Thématique : Codes Associations
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Ordre des experts-comptables
Collection(s) : Références d'expert
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Ordre des experts-comptables (France). Conseil supérieur
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-35267-181-7
EAN13 : 9782352671817
Reliure : Broché
Pages : 307
Hauteur: 19.0 cm / Largeur 13.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 375 g
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