Chargement...
Chargement...
Auteur Simar, Noël
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Les accidents du travail : secteur privé et quelques particularités du secteur public

Les accidents du travail : secteur privé et quelques particularités du secteur public

Éditeur(s) : Anthemis
Un bilan de la loi du 10 avril 1971 encadrant les accidents du travail et de ses modifications. Les contributeurs analysent des arrêts de jurisprudence, explorent la notion d'accident de travail et étudient la procédure, la réparation ainsi que des points d'actualité...
97,00 €
Chargement...
Responsabilité, indemnisation et recours : morceaux choisis

Responsabilité, indemnisation et recours : morceaux choisis

Éditeur(s) : Anthemis
Ed. de l'Université de Liège
Présentation des principes de la jurisprudence belge en matière d'indemnisation des dommages, dans un contexte où la question de la charge de la preuve en droit de la responsabilité devient un enjeu majeur. Outre la jurisprudence de la Cour de cassation, de nouveaux ...
105,00 €
Chargement...
Les accidents du travail

Les accidents du travail

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur les bases du régime de réparation d'un dommage né d'un accident du travail et sur les évolutions de la matière en droit belge. Ce guide pragmatique propose de nombreux exemples issus de la jurisprudence ou de la pratique de la branche. Avec le texte inté...
136,00 €
Chargement...
Actualités en droit de la responsabilité

Actualités en droit de la responsabilité

Auteur : Daniel de Callatay
Éditeur(s) : Anthemis
Trois contributions en droit de la responsabilité : réponses à des questions au regard des principes applicables et des évolutions de la jurisprudence ; rédéfinition du processus d'indemnisation concernant le préjudice corporel, avec quelques bonnes pratiques ; répon...
61,50 €
Chargement...
Les accidents du travail

Les accidents du travail

Auteur : Luc Van Gossum
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Le point sur les plus récentes évolutions de la matière en droit belge : présentation, par chapitre, des commentaires en rapport avec le texte légal, illustrés de nombreux exemples issus de la jurisprudence ou de la pratique de la branche. ©Electre 2025
110,00 €
Chargement...
La réparation du dommage, le décès : examen de jurisprudence 2000-2005

La réparation du dommage, le décès : examen de jurisprudence 2000-2005

Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Une information sur la législation et la jurisprudence belge en matière d'indemnisation du dommage corporel en cas de décès est proposée pour la période 2000-2005. ©Electre 2025
104,00 €
Chargement...
1