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Les statuts synodaux

Auteur : Odette Pontal

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Résumé

Les statuts synodaux se référant aux décrets promulgués par les évêques dans le synode diocésain, l'auteur s'attache aux sources et à l'évolution des ces statuts, après avoir clarifié les problèmes de confusion des genres et de terminologie en la matière. ©Electre 2025

Typologie des sources du moyen âge occidental

A-III.l*

(L'astérisque signifie que d'autres notices relèvent également du sous-groupe indiqué)

Extrait de la classification générale

A. Sources écrites

III. Sources juridiques

1. Normatives :

  • sources législatives :
    • civiles : lois, traités, chartes de franchise, statuts, actes réglementaires, styles de procédure, statuts universitaires et règlements de collèges ;
    • canoniques : conciles, collections canoniques, décrétales, concordats, statuts diocésains, règles religieuses, statuts pour les reclus, statuts de chapitres d'ordres religieux, délibérations capitulaires
  • sources coutumières :
    • coutumes
    • records laïques et écclésiastiques
  • jurisprudence :
    • recueils de décisions notables
    • rencharges
  • doctrine :
    • traités
    • abrégés
    • gloses, notabilia, casus, quaestiones et summae quaestionum, brocarda, tabulae, distinctiones
    • lecturae, commenta
    • summae, summulae
  • littérature polémique
  • livres professionnels :
    • livres de droit, composés par les praticiens à leur usage
    • formulaires, artes notariae
    • pénitentiels, à mi-chemin entre les sources normatives et les sources de la pratique (cf. VI. Sources relatives à la vie religieuse et morale, C, 4).

2. De la pratique :

  • actes publics et actes privés
  • juridiction contentieuse :
    • civile et pénale
    • laïque et ecclésiastique (actes de l'inquisition, etc...)
    • plaidoiries

Fiche Technique

Paru le : 15/01/1975

Thématique : Catholicisme

Auteur(s) : Auteur : Odette Pontal

Éditeur(s) : Brepols

Collection(s) : Typologie des sources du Moyen Age occidental

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-503-36011-9

EAN13 : 9782503360119

Reliure : Broché

Pages : 97

Hauteur: 26.0 cm / Largeur 14.0 cm


Poids: 0 g