Ce rapport aborde le déroulement du naufrage de l'Erika et sa gestion par l'Etat, les collectivités locales et le groupe Total. Il propose d'améliorer le régime international de l'indemnisation et de renforcer la sécurité maritime et incite à mobiliser les moyens au service de la prévention et de la lutte contre la pollution. Des propositions sont formulées pour atteindre ces objectifs. ©Electre 2025
Le naufrage du pétrolier Erika, le 12 décembre 1999, a ouvert un nouveau chapitre dans l'histoire des sinistres à l'origine de graves pollutions terrestres.
Fort de l'expérience de ses travaux antérieurs, notamment après la catastrophe de l'Amoco Cadiz, le Sénat a donc souhaité créer, à la demande conjointe des Présidents de ses six commissions permanentes, une mission d'information commune, chargée d'examiner toutes les questions liées à la marée noire.
Le rapport de M. Henri de Richemont aborde d'abord le déroulement de l'événement et sa gestion par l'Etat, les collectivités locales et le groupe Total ; il propose ensuite, successivement, d'améliorer le régime international de l'indemnisation et de renforcer la sécurité maritime ; il incite enfin à mobiliser les moyens budgétaires et techniques au service de la prévention et de la lutte contre la pollution. Ce document formule de très nombreuses propositions pour atteindre les objectifs ainsi poursuivis.
Paru le : 01/07/2000
Thématique : Généralités sur l'écologie
Auteur(s) : Auteur : France. Sénat. Mission commune d'information sur les questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage de l'Erika
Éditeur(s) :
Sénat
Collection(s) : Les rapports du Sénat
Contributeur(s) : Directeur de publication : Anne B. Heinis - Rédacteur / Rapporteur : Jean de Richemont
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782111032071
Reliure : Broché
Pages : 218, 180
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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