Issues d'un colloque tenu à Toulouse en 2023, des contributions sur divers sujets du droit de l'environnement, en réponse aux questions soulevées par la notion d'insécurité environnementale. ©Electre 2025

L'insécurité environnementale

Réflexions juridiques iconoclastes

Si la doctrine et les acteurs du droit de l'environnement connaissent, au moins par intuition, ce que recouvre l'expression rassurante de sécurité environnementale, il existe sans doute son envers, en une formule audacieuse et sans doute moins bien connue : l'insécurité environnementale. D'ailleurs, et à vrai dire, ces deux mots sont accolés ici de manière inédite, pionnière peut-être, en une dimension épistémologique qui fut discutée lors d'une journée fructueuse du colloque éponyme. L'ouvrage propose de défricher l'insécurité environnementale afin d'ouvrir des perspectives et créer un chemin qui devrait mener à aborder des thèmes constitutifs, en eux-mêmes et pris ensemble, d'une pensée iconoclaste.

Celle-ci est présentée en quatre parties : une introduction pour définir ce qu'est l'insécurité environnementale (M. Frayssinet et M. Verel), ainsi que l'esquisse d'une approche méthodologique (É. Naim-Gesbert). Suivie d'une partie consacrée à l'insécurité environnementale en tant que source de droit tels les principes du droit de l'environnement dans l'Union européenne (R. Radiguet), la liberté d'aller et venir à l'épreuve de l'accès à la nature (S. Jolivet), ou encore l'instabilité juridique du régime des éoliennes (P. Zavoli) et la question de la souveraineté énergétique au défi de la sobriété (B. Lormeteau). Par jeu de symétrie, la partie suivante arpente le droit comme source d'insécurité environnementale : la norme peut-elle être source d'insécurité environnementale ? (L. Fonbaustier), ainsi que la répression sous l'angle de l'infraction environnementale (G. Beaussonie), la propriété publique et ses enjeux écologiques (M. Boul), enfin les vertus de la fiscalité écologique (F. Bin). Une dernière partie met en lumière, sous la forme d'un dialogue entre le droit public (X. Idziak) et le droit privé (P. Lequet), les forces et faiblesses de l'ordre public écologique comme réponse possible à l'insécurité environnementale.