Issue d'une thèse, cette étude porte sur les contentieux des étrangers et les changements qui en découlent. L'auteur montre en quoi ces mutations s'articulent autour de deux axes qui semblent a priori opposés : l'effacement de la justice administrative et son renforcement. ©Electre 2025
Pour communs qu'ils soient, les contentieux des étrangers n'en sont pas ordinaires et les règles qu'ils suivent n'ont eu de cesse d'évoluer depuis plus de quarante ans. Ces mutations s'articulent - c'est la thèse défendue dans cet ouvrage -, en deux axes qui semblent s'opposer : l'effacement de la justice administrative et son renforcement. L'effacement, c'est le recul du juge administratif ordinaire face à l'autorité judiciaire, à l'administration active et à une répartition interne des compétences de moins en moins lisible. C'est aussi le choix d'une justice toujours plus rapide, au risque de perdre la sérénité nécessaire à la conduite du procès. Le renforcement, c'est l'ouverture du prétoire au justiciable étranger, le développement d'une méthode d'instruction adaptée, l'intensification du contrôle du juge et le renouvellement de ses pouvoirs. Il ressort de la rencontre de ces deux tendances qu'elles ne se juxtaposent pas, mais s'entretiennent et évoluent de concert. Dans leur confrontation, le mouvement de renforcement ressort prépondérant, ce qui conduit à affirmer que les étrangers sont aujourd'hui mieux protégés par le juge qu'ils ne l'étaient dans le passé.
Paru le : 27/03/2025
Thématique : Droit administratif général
Auteur(s) : Auteur : Quentin Ricordel
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Collection(s) : Bibliothèque des thèses Droit public
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-38600-110-9
EAN13 : 9782386001109
Reliure : Broché
Pages : 786
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.1 cm
Poids: 1198 g
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