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Issue d'une thèse, une analyse transversale consacrée à la notion d'obligation de comportement dans différents domaines du droit international. L'auteure examine divers thèmes du droit de la responsabilité, notamment l’attribution, la faute, la réparation et la causalité, puis apporte une contribution à l’actualisation d’une théorie des obligations internationales. ©Electre 2025
La notion d'« obligation de comportement » est devenue un des concepts clés du droit international des obligations. Apparue en doctrine au cours de la seconde partie du XXe siècle pour rendre compte des obligations imposant aux Etats d'« agir avec due diligence », de « faire leurs meilleurs efforts » ou encore de « prendre des mesures raisonnables », elle s'est ensuite progressivement imposée dans la jurisprudence des cours et tribunaux internationaux comme outil interprétatif, visant à préciser la portée de certaines obligations. Dans cet ouvrage, l'auteure revient sur cette notion importée du droit interne, pour en analyser la validité et clarifier son régime au regard du droit de la responsabilité. Elle y détermine les conditions de violation de ces obligations ainsi que les conséquences qui en résultent, tout en mettant en lumière les éventuelles lacunes et ambiguïtés de ce régime. À cette occasion, elle revisite différents sujets thématiques du droit de la responsabilité, comme la faute, la due diligence, la causalité et la réparation. En s'appuyant sur une analyse approfondie de la pratique et de la jurisprudence dans divers domaines du droit international, tels que les droits de l'homme, le droit de l'investissement et le droit de l'environnement, cet ouvrage apporte une contribution essentielle à l'enrichissement et à l'actualisation de la théorie générale des obligations internationales.
Paru le : 04/02/2025
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Auteur : Alexia de Vaucleroy
Éditeur(s) :
LGDJ
Collection(s) : Bibliothèque de droit international
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre D'Argent
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-275-15860-0
EAN13 : 9782275158600
Reliure : Broché
Pages : 543
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 732 g