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Les obligations de comportement en droit international public : due diligence et responsabilité internationale

Auteur : Alexia de Vaucleroy


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Résumé

Issue d'une thèse, une analyse transversale consacrée à la notion d'obligation de comportement dans différents domaines du droit international. L'auteure examine divers thèmes du droit de la responsabilité, notamment l’attribution, la faute, la réparation et la causalité, puis apporte une contribution à l’actualisation d’une théorie des obligations internationales. ©Electre 2025

La notion d'« obligation de comportement » est devenue un des concepts clés du droit international des obligations. Apparue en doctrine au cours de la seconde partie du XXe siècle pour rendre compte des obligations imposant aux Etats d'« agir avec due diligence », de « faire leurs meilleurs efforts » ou encore de « prendre des mesures raisonnables », elle s'est ensuite progressivement imposée dans la jurisprudence des cours et tribunaux internationaux comme outil interprétatif, visant à préciser la portée de certaines obligations. Dans cet ouvrage, l'auteure revient sur cette notion importée du droit interne, pour en analyser la validité et clarifier son régime au regard du droit de la responsabilité. Elle y détermine les conditions de violation de ces obligations ainsi que les conséquences qui en résultent, tout en mettant en lumière les éventuelles lacunes et ambiguïtés de ce régime. À cette occasion, elle revisite différents sujets thématiques du droit de la responsabilité, comme la faute, la due diligence, la causalité et la réparation. En s'appuyant sur une analyse approfondie de la pratique et de la jurisprudence dans divers domaines du droit international, tels que les droits de l'homme, le droit de l'investissement et le droit de l'environnement, cet ouvrage apporte une contribution essentielle à l'enrichissement et à l'actualisation de la théorie générale des obligations internationales.

Fiche Technique

Paru le : 04/02/2025

Thématique : Droit international

Auteur(s) : Auteur : Alexia de Vaucleroy

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Bibliothèque de droit international

Contributeur(s) : Préfacier : Pierre D'Argent

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-15860-0

EAN13 : 9782275158600

Reliure : Broché

Pages : 543

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.4 cm

Poids: 732 g