Une analyse des responsabilités auxquelles sont exposées les entreprises au cours de leurs activités, après la livraison ou l'exploitation, ainsi que les modalités d'indemnisation et les procédures les plus courantes : action directe, transaction, arbitrage, contentieux judiciaire. ©Electre 2025
Risques de responsabilité et assurances des entreprises
Pour exister, se développer, innover et s'imposer sur leur marché, les entreprises, quels que soient leur taille et leur domaine d'activité, créent des risques susceptibles d'engager leur responsabilité civile et parfois pénale. En tant que victimes, leurs clients, fournisseurs, actionnaires ou encore des tiers, peuvent les mettre en cause à toutes les étapes des activités qu'elles entreprennent. Et la mondialisation, les moyens techniques, la rapidité des échanges sont autant de causes amplificatrices des risques supportés par celles-ci à l'origine de sinistres de masse sans cesse plus nombreux.
Sous l'impulsion de la loi et de la jurisprudence, les responsabilités encourues par l'entreprise ne cessent d'évoluer et/ou de nouvelles sont créées (faute inexcusable de l'employeur ou responsabilité environnementale par exemple) demandant une adaptation constante des contrats d'assurance. Disposer de garanties d'assurances adéquates est une priorité pour l'entreprise. Pour autant, elle doit bien être consciente des limites ainsi que du fonctionnement du contrat d'assurance.
Ainsi, après avoir repris les règles de fonctionnement de tout contrat d'assurance responsabilité civile, l'ouvrage se propose de dresser un panorama des diverses responsabilités susceptibles de peser sur les entreprises aux principaux stades de leurs activités et d'analyser les contrats d'assurance de responsabilité spécifiques existants pour les couvrir : les responsabilités et contrats liés à son exploitation, les responsabilités et contrats environnementaux et les responsabilités et contrats liés à la livraison d'un produit ou à l'exécution de travaux.
Technique et pédagogique, l'ouvrage intéresse un large public : entreprises et intermédiaires d'assurance, gestionnaires de risques, avocats spécialisés, étudiants en assurance.
Paru le : 12/02/2025
Thématique : Economie générale
Auteur(s) : Auteur : Axelle Astegiano-La Rizza
Éditeur(s) :
L'Argus de l'assurance
Collection(s) : Les fondamentaux
Contributeur(s) : Préfacier : Pierre-Grégoire Marly
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-35474-557-8
EAN13 : 9782354745578
Reliure : Broché
Pages : 443
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 728 g
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