Manuel couvrant le programme des cours de droit institutionnel et de droit du contentieux de l'Union européenne. La première partie présente ses compétences, ses institutions, les rapports entre le droit de l'Union et le droit national. La seconde partie met en évidence la complémentarité des différentes voies du droit en matière de contentieux. ©Electre 2025
« Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens »
La première partie de ce Mémento, consacrée à l'ordre juridique de l'Union européenne, expose l'articulation des rapports entre le droit de l'Union et le droit national à travers les principes de primauté et d'effet direct. Au préalable, il a toutefois paru nécessaire de présenter les traits saillants de l'Union européenne puis, selon une démarche de type « chronologique », les compétences de l'Union, les institutions qui en sont titulaires et les sources du droit de l'Union.
L'ouvrage étudie dans sa seconde partie le contentieux de l'Union européenne. Après une brève présentation de l'architecture juridictionnelle de l'Union, cette partie s'ordonne autour de la notion de compensation des voies de droit et présente les différentes façons de contester les actes des États qui rentrent dans le champ d'application du droit de l'Union, puis les actes des institutions de l'Union elles-mêmes.
Paru le : 03/10/2024
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Laurent Coutron
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-23733-3
EAN13 : 9782247237333
Reliure : Broché
Pages : IX-292
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 376 g
Carte fidélité
Mollat Radio
