Une synthèse sur les lignes de force du droit de l'énergie de l'Union européenne, ses aspects techniques, sa mise en oeuvre par les Etats membres et ses évolutions récentes, accompagnée d'exemples de diverses approches nationales. ©Electre 2025

Droit de l'énergie de l'Union européenne

L'appréhension européenne de l'énergie est fondamentale et influence directement révolution du mode de vie des citoyens de l'Union européenne. L'actualité normative, jurisprudentielle et politique relative notamment au pacte vert pour l'Europe et à la crise énergétique atteste de la raison d'être de ce manuel de droit de l'énergie de l'Union européenne. Ce thème matérialise non seulement les grands choix qui s'imposent aujourd'hui aux institutions concernant le sens à donner au projet européen mais aussi la réalité et l'importance de la politique de l'Union européenne en matière énergétique, qui engage au premier chef les administrations publiques nationales. Le droit de l'énergie de l'Union européenne révèle la nature particulière de cette politique et toute la complexité de l'articulation d'une action qui doit être globale avec les souverainetés nationales.

L'analyse du droit de l'énergie de l'Union européenne montre bien que le coeur de la construction européenne est la construction d'un marché intérieur. Le secteur énergétique ne déroge pas à cette dynamique et la 2^e partie de ce manuel aborde donc le droit du marché de l'énergie de l'Union européenne. Cependant, l'approche économique de l'énergie par l'Union européenne ne doit pas occulter d'autres aspects généraux structurants, tout aussi fondamentaux et révélateurs de l'originalité de la matière ainsi que de son évolution, qui sont ainsi traités dans la 1 re partie. Ces deux bases du droit de l'énergie de l'Union européenne incitent in fine à se demander s'il est le vecteur d'un simple « verdissement » de la politique de l'énergie de l'Union européenne ou celui d'un changement de modèle énergétique et de société, impulsé à l'échelon européen.

Ce manuel s'adresse aux praticiens confrontés au droit de l'énergie de l'Union européenne jusqu'à sa traduction dans le droit national ainsi qu'aux pouvoirs publics, représentants politiques, hauts fonctionnaires, professeurs, chercheurs et étudiants. L'ouvrage a pour objectif de proposer un éclairage pédagogique qui permette de saisir autant les grandes lignes de force du droit de l'énergie de l'Union européenne que ses aspects plus techniques.