Manuel sur la réglementation de la preuve de l'obligation, de la transformation et de la transmission du rapport d'obligation et de son extinction. ©Electre 2025
Droit civil
Les obligations
Le rapport d'obligation
Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le Rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, les actions ouvertes au créancier, les modalités de l'obligation, les opérations sur obligation, l'extinction des obligations - que l'on désigne usuellement comme le régime général des obligations -, auxquelles s'ajoute l'exposé des règles régissant la preuve des obligations. Ainsi, c'est de la mise en oeuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier volume des Obligations qui vient après les deux premiers consacrés respectivement à l'Acte juridique (18e é., 2024) et au Fait juridique (15e éd., 2024, avec Lionel Andreu).
Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples.
Les étudiants plus avancés dans leurs études, les chercheurs et les praticiens trouveront, en outre, dans des développements complémentaires présentés en petits caractères, matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques.
L'ensemble a été refondu à la lumière de l'importante réforme du droit des obligations réalisée par l'ordonnance du 10 février 2016 et par la loi de ratification du 20 avril 2018. Mis à jour en juillet 2024, il est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
Paru le : 19/09/2024
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Sirey
Collection(s) : Sirey université
Série(s) : Les obligations : droit civil
ISBN : 978-2-247-23384-7
EAN13 : 9782247233847
Reliure : Broché
Pages : XII-475
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.1 cm
Poids: 760 g
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