S'élevant contre une approche textualiste de la Constitution qu'il juge dangereuse, l'ancien juge de la Cour suprême des Etats-Unis défend au contraire une approche pragmatique qui se veut fidèle à l'esprit plutôt qu'à la lettre et dont l'objectif est d'offrir une stabilité de jugement sur le long terme. ©Electre 2025
Interpréter la Constitution américaine
« Nombreux sont ceux qui estiment aujourd'hui que les juges doivent accorder une importance primordiale, voire exclusive, au texte de la loi.
Ce n'est pas mon cas.
Sans négliger la lettre du texte, j'accorde plus d'importance à son esprit et aux conséquences que risque de produire telle ou telle interprétation. Je me demande parfois comment un hypothétique « législateur raisonnable » aurait interprété la loi à la lumière de son intention. Et, pour répondre à ces questions, il m'arrive d'examiner le contexte législatif d'une loi. J'aborde et j'interprète les formulations législatives ou constitutionnelles à la lumière des valeurs qui les sous-tendent, y compris le principe de l'application régulière de la loi [...].
La Constitution [américaine] présente une structure et des principes conçus pour unifier un pays pendant des centaines d'années, voire davantage. C'est en gardant à l'esprit cet objectif fondamental que j'ai abordé mon travail d'interprétation. » S.B.
Paru le : 02/10/2024
Thématique : Droit constitutionnel
Auteur(s) : Auteur : Stephen Breyer
Éditeur(s) :
O. Jacob
Collection(s) : Droit
Contributeur(s) : Traducteur : Patrick Hersant
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-415-00983-0
EAN13 : 9782415009830
Reliure : Broché
Pages : 366
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 470 g
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