Une étude de la réception doctrinale et judiciaire de l'ordonnance de Villers-Cotterêts abordant des questions fondamentales relatives aux exigences de célérité judiciaire et de procès équitable. Entre sa promulgation en 1539 et la fin du XVIIIe siècle, les juristes ne cessent de se référer à l'ordonnance, largement diffusée, et à ses nombreux commentaires. ©Electre 2025
Cet ouvrage est le premier consacré à l'intégralité de l'ordonnance de Villers-Cotterêts, l'un des monuments les plus célèbres de l'histoire du droit français. Juristes et historiens l'ont souvent réduit à ses seules dispositions relatives à l'usage du français. Le texte revêt pourtant, à l'origine, une portée beaucoup plus large. Sa promulgation par François Ier au mois d'août 1539 vise à remédier aux lenteurs de la justice. Si les dispositions civiles emportent l'adhésion, les articles de procédure pénale font l'objet de critiques constantes. Étudier la réception doctrinale et judiciaire de l'ordonnance de 1539 revient à poser des questions fondamentales, qui tiennent aux exigences de célérité judiciaire et de procès équitable.
Paru le : 26/06/2024
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Charles Baud
Éditeur(s) :
Classiques Garnier
Collection(s) : Bibliothèque d'histoire de la Renaissance
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-406-17014-3
EAN13 : 9782406170143
Reliure : Broché
Pages : 642
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.8 cm
Poids: 754 g
Carte fidélité
Mollat Radio
