Présentation des règles communes ou spécifiques à tous les types d'associations, abordant également le droit des fondations et des congrégations. Les analyses sont complétées par des dossiers thématiques, par exemple sur le statut des bénévoles ou les manifestations publiques. A jour des dernières législations. ©Electre 2025
Associations
Fondations - Congrégations - Fonds de dotation
Le secteur associatif c'est 1,3 million d'associations (70 000 nouvelles chaque année). Le secteur non lucratif rassemble aussi des fonds de dotation, des fondations et des congrégations.
Quelles soient grandes ou petites, d'utilité publique ou non, sportives ou cultuelles, les associations peuvent trouver dans le Mémento Associations les réponses adaptées à leurs questions juridiques, fiscales, sociales ou comptables. Le Mémento analyse non seulement les règles communes mais aussi les règles propres à chaque type d'associations.
Une partie substantielle des développements est consacrée aux fondations.
Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : mécénat et parrainage, subventions, statut des bénévoles, Alsace-Moselle, manifestations publiques, congrégations, presse associative, etc.
Conçu dans un esprit résolument pratique, le Mémento Associations rend les meilleurs services à l'ensemble des dirigeants et membres d'associations ainsi qu'aux juristes et praticiens (experts-comptables, avocats, etc.) qui les conseillent.
Au carrefour de toutes les branches du droit, le droit associatif est en perpétuelle évolution ! Le Mémento aussi !
Paru le : 23/05/2024
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Editions Francis Lefebvre
Éditeur(s) :
Lefebvre
Collection(s) : Mémento pratique Francis Lefebvre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-36893-693-1
EAN13 : 9782368936931
Reliure : Relié
Pages : 1855
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.8 cm
Poids: 1056 g
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