Une réflexion sur l'intégration de la question animale, plus précisément la sensibilité des animaux, dans le droit français. L'auteure démontre qu'une modification du statut de l'animal sensible est possible et justifiée par les maux du système juridique. Cette reconnaissance permet à une entité d'intégrer la catégorie des sujets de droits. ©Electre 2025
Fortement marqué par la notion de sensibilité animale, le droit français applicable aux animaux n'a néanmoins pas tiré toutes les conséquences nécessaires de la consécration d'une telle caractéristique. Semblant pourtant justifier ce pour quoi l'animal doit bénéficier d'une protection par les normes, cette faculté de ressentir n'a ainsi fait l'objet d'aucune définition. Sa consécration n'a en outre conduit à aucune modification majeure du statut juridique de l'animal. Enfin, elle ne permet l'octroi que d'une protection relative de l'animal sensible, des dérogations récurrentes accompagnant les principes protecteurs édictés.
L'objectif du présent ouvrage consiste ainsi à démontrer qu'une modification du statut de l'animal sensible est possible et justifiée par les maux du système juridique. En considérant l'animal comme un être sensible, le droit paraît en effet suggérer qu'il possède au moins un intérêt, celui de voir ses chairs et sa psyché préservées des atteintes. Or, une telle reconnaissance permet à une entité d'intégrer la catégorie des sujets de droits. Le processus de subjectivisation de l'animal sensible passera alors par cette consécration juridique desdits intérêts de l'être qui, une fois doté d'une personnalité juridique propre et profitant d'un nouveau régime juridique adapté, bénéficiera par conséquent d'un système plus cohérent, plus protecteur et tenant compte de façon effective de ses caractéristiques.
Paru le : 23/01/2025
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Emeline Doré
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Collection(s) : Bibliothèque des thèses Droit privé & sciences criminelles
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-38600-006-5
EAN13 : 9782386000065
Reliure : Broché
Pages : 876
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 4.3 cm
Poids: 1314 g
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