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La flexibilité en droit de l'urbanisme. Flexibility in urban planning law


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Résumé

Des contributions sur la flexibilité en droit de l'urbanisme à travers des rapports de synthèse sur la planification spatiale, des études sur les mécanismes dérogatoires, des synthèses d'exemples nationaux, entre autres. ©Electre 2025

La flexibilité en droit de l'urbanisme

Le thème choisi pour le treizième colloque biennal de l'Association internationale de droit de l'urbanisme (AIDRU), qui s'est tenu les 16 et 17 septembre 2022 à Bergame et Brescia, est classique, ce qui ne le rend pas facile pour autant : la flexibilité en droit de l'urbanisme. Il a été traité dans la perspective comparatiste qui est la marque de fabrique des colloques de l'AIDRU.

L'ouvrage s'ouvre sur une première approche de la flexibilité du droit de l'urbanisme avec des rapports de synthèse sur la flexibilité de la planification spatiale et les plans souples. Il se poursuit avec une deuxième approche sur la flexibilité en droit de l'urbanisme, où sont examinés les mécanismes dérogatoires et le contrôle de la flexibilité. Un dernier rapport de synthèse tire les leçons des exemples nationaux. Des conclusions générales mettent l'ensemble en perspective. À la suite de cette partie générale, figurent les différents rapports nationaux.


Flexibility in urban planning law

The theme of the thirteenth biennial conference of the International Association of Land Use Planning Law (AIDRU), held on September 16th and 17th, 2022 in Bergamo and Brescia, is a classic one, which doesn't make it any easier : Flexibility in urban planning law. This theme was approached from a comparative perspective, which is the trademark of AIDRU conferences.

The book opens with an initial approach to the flexibility of urban planning law, featuring synthesis reports on spatial planning flexibility and flexible planning schemes. It continues with a second approach to flexibility in urban planning law, examining derogations and flexibility review. A last synthesis report draws the lessons from the national examples. General conclusions tie it all together. The national reports follow this general section.

Fiche Technique

Paru le : 01/03/2024

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : la Mémoire du droit

Collection(s) : Non précisé.

Contributeur(s) : Auteur : Association internationale de droit de l'urbanisme (13 ; 2022 ; Bergame, Italie) - Directeur de publication : Vera Parisio - Directeur de publication : Remo Morzenti Pellegrini - Directeur de publication : Thierry Tanquerel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-84539-069-0

EAN13 : 9782845390690

Reliure : Broché

Pages : 586

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 3.0 cm

Poids: 917 g