Une analyse juridique des expériences de la France et du Japon dans la gestion de la crise sanitaire. Des contributions pour comprendre l'équilibre entre la protection de la santé publique et la préservation des libertés individuelles. ©Electre 2025

Concilier santé et droits fondamentaux en période de pandémie

Une analyse juridique des expériences de la France et du Japon

Tant en France qu'au Japon, les systèmes de santé sont en proie à de profondes mutations liées à des tensions financières et à des enjeux socio-économiques aussi nombreux qu'intenses (vieillissement de la population, crise économique, équilibre entre soins et prévention, dispositifs de vigilance sanitaire, traçage des individus, apparition de nouveaux risques...). La crise sanitaire liée à l'émergence inédite du Covid-19 a exacerbé ces tensions et a contraint à développer une vision globale des politiques de santé aux niveaux national et mondial. Deux pays éloignés par la culture et les modes de vie, mais proches du point de vue de la situation économique, sont ainsi confrontés à cette pandémie mondiale.

Face à cette crise, il s'est agi de mener une analyse comparée et interculturelle d'une large diversité de thèmes envisagés à chaque fois dans le contexte du Covid-19 afin d'en mesurer la pleine ampleur : gouvernance de crise ; droits fondamentaux ; expertise scientifique ; politique vaccinale ; articulation entre pouvoir central et décentralisation ; personnes vulnérables ; mode de financement des établissements de santé ; champs de compétence des professionnels de santé ; poursuite ou interruption d'une grossesse ; fin de vie et accès aux soins ; domaine funéraire.

Pour chacun de ces thèmes, des binômes d'écriture franco-japonais ont été constitués afin que soient présentés les deux droits nationaux, favorisant ainsi une approche comparée. Ce travail a pu être mené dans le cadre du Programme Hubert Curien (PHC Sakura) proposé par la Japan Society for the Promotion of Science, le ministère français de l'Europe et des Affaires étrangères, le ministère français de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et Campus France, avec le soutien de l'institut d'Asie orientale.

Fondé sur un consortium réunissant plus d'une dizaine d'universités françaises et japonaises, cet ouvrage collectif a été coordonné par Guillaume Rousset (Maître de conférences, HDR, Université Jean Moulin Lyon 3, CRDMS/IFROSS), Philippe Pédrot (Professeur, Université de Toulon, CERC), Tetsu Isobe (Professeur, Université Keio) et Haluna Kawashima (Professeure associée, Université Tohoku-Fukushi).

Ce livre a été rédigé avec le soutien du Centre de recherche en droit et management des services de santé (CRDMS, Université Jean Moulin Lyon 3), du Centre d'études et de recherche sur les contentieux (CERC, Université de Toulon), de l'Institut Louis Favoreu (Aix-Marseille Université), de l'École de droit de la santé (Université de Montpellier) et du Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA, Université Paris-Panthéon-Assas).