Des contributions sur la question de l'office renouvelé du juge civil en matière de preuve, qui mène sur son éventuel apparentement à un juge d'instruction. Les contributeurs abordent notamment l'obtention et l'évaluation des preuves civiles. ©Electre 2025
Le juge civil, un juge d'instruction ?
Actes des 11èmes rencontres de procédure civile
Cet ouvrage rassemble les actes des 11èmes rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 2 décembre 2022 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. Ces rencontres ont été coordonnées par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ) de l'Université Paris Panthéon-Assas et le Département de rechrche « Sorbonne Justice et Procès » (IRJS) de l'École de Droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).
Après avoir interrogé le renouvellement des catégories en procédure civile dans le cadre des 10èmes rencontres de procédure civile, les participants de ces onzièmes rencontres se sont interrogés sur l'office renouvelé du juge civil en matière de preuve. D'où la question de son éventuel apparentement à un juge d'instruction.
Paru le : 20/12/2023
Thématique : Droit professionnel - Institution judiciaire
Auteur(s) : Auteur : Rencontres de procédure civile (11 ; 2022 ; Paris)
Éditeur(s) :
IRJS Editions
Collection(s) : Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc
Contributeur(s) : Directeur de publication : Cécile Chainais - Directeur de publication : Xavier Lagarde - Directeur de publication : Bruno André Pireyre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85002-058-2
EAN13 : 9782850020582
Reliure : Broché
Pages : 122
Hauteur: 25.0 cm / Largeur 17.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 200 g
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