Les actes d'une conférence organisée en novembre 2023, dans lesquels les auteurs proposent des études sur les caractéristiques des litiges qui peuvent se présenter dans des situations particulières, mais fréquentes, et sur leur traitement par le droit belge. ©Electre 2025
Litiges en droit des sociétés
Si la société est supposée être marquée d'affectio societatis, il faut bien constater que cette affection se mue parfois en franche inimitié. Nombreux sont les praticiens confrontés aux litiges opposant la société, ses actionnaires et ses dirigeants. Cet ouvrage, qui contient les actes de la conférence UB3 du 20 novembre 2023, n'a pas pour objectif d'exposer une nouvelle fois la théorie relative aux procédures d'exclusion et de retrait, mais bien d'étudier, à la lumière de l'expérience pratique, les caractéristiques des litiges qui se présentent dans des situations particulières, mais néanmoins fréquentes. Il s'agit aussi de proposer des solutions tant préventives que curatives pour éviter ces litiges ou, à défaut, pour les régler au mieux.
Les auteurs présentent ainsi quatre thématiques particulières : les différends familiaux (divorce, succession) et le droit des sociétés ; les litiges nés des clauses d'une convention d'actionnaires, des statuts et d'une convention de cession d'actions ; la responsabilité des dirigeants d'entreprises en difficulté et les clauses et les litiges relatifs au départ de l'actionnaire minoritaire et du gestionnaire.
UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé par le barreau de Bruxelles et les facultés de droit de l'Université libre de Bruxelles et de l'UCLouvain Saint-Louis Bruxelles.
Paru le : 11/01/2024
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : UB3
Contributeur(s) : Auteur : André-Pierre André-Dumont - Auteur : Julie-Anne Delcorde - Auteur : Aurore Jansen - Auteur : Simon Vanlaethem - Directeur de publication : Henri Culot
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8079-4247-9
EAN13 : 9782807942479
Reliure : Broché
Pages : 201
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 340 g
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