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1941 : genèse et développements d'une loi sur l'archéologie


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Résumé

Une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l'archéologie en France, depuis la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles jusqu'à celle du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive. Elle met en lumière les conditions d'élaboration des législations en vigueur dans leur contexte historique, juridique et administratif ainsi que leurs enjeux patrimoniaux et sociétaux. ©Electre 2025

L'archéologie, par ses objectifs et ses méthodes, est une discipline singulière au sein des sciences sociales et humaines. Si les vestiges enfouis et stratifiés qu'ont laissés les hommes constituent la matière première de cette discipline, la découverte et l'extraction de ces traces matérielles, même menées et documentées aussi bien que possible, impliquent toujours leur déstructuration, voire leur disparition, et en tout cas l'impossibilité de les fouiller à nouveau. C'est pourquoi le droit de l'archéologie - en décalage avec les législations protectrices des monuments historiques, des archives et des musées - articule la production des connaissances avec des mesures de mitigation spécifiquement conçues pour faire face à la disparition des sites et des vestiges du passé. Dès le XIXe siècle, en amont de la loi fondatrice de 1941, les prémices de ce droit attestent de l'émergence et de la professionnalisation de la discipline. En aval, et notamment avec l'émergence d'un droit de l'archéologie préventive en 2001, des processus institutionnels et scientifiques renouvelés participent à la sauvegarde du patrimoine archéologique et à son inscription dans des dynamiques culturelles et sociales.

En abordant aussi les influences internationales sur cette législation, ses rapports avec les conflits armés ou encore avec l'économie de marché, les contributeurs de ce volume retracent les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonné, et qui construisent encore, le droit de l'archéologie.

Fiche Technique

Paru le : 03/10/2024

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : La Documentation française

Collection(s) : Travaux et documents

Contributeur(s) : Directeur de publication : Vincent Négri - Directeur de publication : Nathan Schlanger - Editeur scientifique (ou intellectuel) : France. Comité d'histoire du Ministère de la culture

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-11-157660-5

EAN13 : 9782111576605

Reliure : Broché

Pages : 927

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 4.7 cm

Poids: 1494 g