Les lois et les arrêtés administratifs non annotés pour les bacheliers du bloc 3 en Belgique. Les textes internationaux sont regroupés dans le premier tome et les normes nationales sont présentées dans le second tome. L'application donne accès à la version numérique gratuite et à des mises à jour. ©Electre 2025

Code BAC 3

Le « Code BAC 3 » est principalement destiné aux étudiant.e.s du bloc 3 des bacheliers en droit organisé à l'UCLouvain, par la Faculté de droit Saint-Louis, à Bruxelles, et par la Faculté de droit et de criminologie, à Louvain-la-Neuve.

Il contient les textes législatifs nécessaires aux apprentissages organisés dans la plupart des cours composant les programmes de cette année d'études, soit :

Pour le site bruxellois (Saint-Louis) :

• Droit de la personne, de la famille et des régimes matrimoniaux (Prof. Jehanne Sosson et Fabienne Tainmont)
• Droit des contrats et de la responsabilité civile (Prof. Maxime Berlingin)
• Droit judiciaire (Prof. Jean-François van Drooghenbroeck)
• Droit de l'entreprise (Prof. Thierry Léonard)
• Droit du travail (Prof. Amaury Arnould)
• Droit administratif (Prof. François Belleflamme, Pierre-Olivier de Broux, Irène Mathy et François Tulkens)
• Droits de la propriété intellectuelle (Prof. Alain Strowel)

Pour le site néolouvaniste :

• Droit de la personne et de la famille (Prof. Jehanne Sosson et Geoffrey Willems)
• Droit des contrats (Prof. Patrick Wéry)
• Droits réels et intellectuels (Prof. Nicolas Bernard et Vincent Cassiers)
• Droit judiciaire (Prof. Jean-François van Drooghenbroeck)
• Droit de l'entreprise (Prof. Henri Culot et Yves De Cordt)

Les textes ont été soigneusement sélectionnés par les titulaires des différents cours et correspondent aux normes législatives effectivement utilisées dans ces enseignements.

La structure de chacun des deux tomes se veut simple et claire en vue de garantir une manipulation aisée. Les textes internationaux (Partie I) précèdent les normes nationales (Partie II).

Le Tome I reprend les textes intéressant plus spécifiquement les Droits humains et les Libertés fondamentales, le Droit de la famille et de la personne, le Droit des contrats et la Responsabilité civile, les Droits réels ainsi que le Droit judiciaire. Quant au Tome II, il contient les textes se rapportant plus particulièrement au Droit de l'entreprise, au Droit du travail, au Droit administratif et aux Droits intellectuels.

Ce « code sur-mesure » est l'incontournable compagnon de l'étudiant.e de BAC 3 !

Cette édition bénéficie de l'app Larder Code qui permet d'accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L'app Larder Code est accessible online et offline, et est munie d'un moteur de recherche simple et pratique.