Une exploration de la manière dont les jugements et les arrêts des juridictions administratives ont orienté la rédaction de plans locaux d'urbanisme de 2000 à 2017 dans douze grandes stations de ski des Alpes du Nord. Dans une approche antiformaliste, l'auteure montre comment est fabriquée la jurisprudence dans les interactions entre acteurs juridiques et politiques. ©Electre 2025
Courchevel, La Plagne, Tignes, Val d'Isère, Chamonix... l'évocation de ces grandes stations de ski éveille l'envie de neige et de liberté. Pour le juriste, elles révèlent un fabuleux terrain d'exploration concernant le droit de l'urbanisme. À propos de l'aménagement de la station de ski de Courchevel, Maurice Michaud, l'un des grands acteurs de la construction des stations dans les années 1960, expliquait : « [...] je plongeais chaque jour dans un océan d'irrégularités. Avec des méthodes orthodoxes, nous y serions encore ». Mais alors qu'en est-il depuis les années 2000, après l'avènement du plan local d'urbanisme comme instrument du développement durable ? Que s'est-il passé dans ces stations en termes d'aménagement et d'urbanisme et quels ont été les conflits qui y ont pris place ?
Moins spectaculaires que les sommets enneigés, les contentieux devant les juridictions administratives autour des documents d'urbanisme de ces très grandes stations de ski méritent toute notre attention. Cet ouvrage pose la question de l'influence des décisions de justice sur l'écriture des plans locaux d'urbanisme des communes accueillant les plus grandes stations de ski en France. Il permet de retracer la place qu'occupent les litiges administratifs dans la fabrique de l'urbanisme en territoire de montagne. En adoptant une démarche antiformaliste en sciences juridiques, il met à distance la neutralité et l'autonomie du droit pour proposer une approche originale de la jurisprudence en droit administratif. Il s'attarde aussi sur la fabrique d'illégalités et sur la façon dont les acteurs de l'urbanisme les justifient. Ainsi, en admirant les pentes enneigées, le lecteur verra peut-être poindre les méandres du contentieux de l'urbanisme et la façon dont le droit interprète, traduit et reformule les tensions entre intérêts bien souvent divergents.
Paru le : 23/01/2025
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Oriane Sulpice
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Collection(s) : Droit, sciences et environnement
Contributeur(s) : Préfacier : Jean-Charles Froment
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-84934-812-3
EAN13 : 9782849348123
Reliure : Broché
Pages : 322
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.6 cm
Poids: 509 g
Carte fidélité
Mollat Radio
