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Le financement public des arts de la scène : étude de droit comparé

Auteur : Antoine Vandenbulke


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Résumé

Des dispositifs de financement ont été mis en place dans de nombreux Etats afin de soutenir les arts de la scène, souvent peu rentables : subventions, régime social favorable, fiscalité avantageuse, etc. L'auteur propose une analyse des mécanismes adoptés en droit français, belge et américain, dans une perspective comparative, ainsi que des modèles de financement existants. ©Electre 2025

Les arts de la scène (du théâtre à l'opéra, en passant par les concerts, la danse et les arts de la rue) constituent un secteur difficilement rentable. Face à ce constat, des dispositifs de financement ont été mis en place dans de nombreux États. Plus précisément, les autorités publiques interviennent tant directement (par l'octroi de subventions et d'aides diverses, mais également par la mise sur pied d'un régime social favorable aux travailleurs du spectacle) qu'indirectement (par la voie fiscale, afin de stimuler l'investissement privé et le mécénat, d'encourager la consommation et de diminuer les coûts que supportent les acteurs culturels).

Le présent ouvrage propose une analyse détaillée des mécanismes adoptés en droits français, belge et américain. L'étude s'attelle en outre à déceler l'existence (ou non) de certains modèles de financement. En particulier, il s'agit de déterminer si les différences entre une approche européenne continentale, a priori plus favorable à une intervention publique directe, et une approche américaine, plus encline à encourager les financements privés, se reflètent également dans les mécanismes juridiques étudiés.

Fiche Technique

Paru le : 04/01/2024

Thématique : Droit intellectuel - communication

Auteur(s) : Auteur : Antoine Vandenbulke

Éditeur(s) : Mare & Martin

Collection(s) : Droit & science politique

Contributeur(s) : Préfacier : Gilles J. Guglielmi - Préfacier : Nicolas Thirion

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-84934-792-8

EAN13 : 9782849347928

Reliure : Broché

Pages : 709

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 5.0 cm

Poids: 998 g