Après avoir traité les modes de prévention des conflits entre actionnaires, les auteurs détaillent les procédures de résolution permettant de sauvegarder l'existence et les intérêts de l'entreprise concernée, applicables en droit belge. Ils expliquent le rôle du tribunal civil ou arbitral, des arbitres et des experts amiables et judiciaires avant d'aborder la question de l'évaluation des actions. ©Electre 2025

Les conflits d'actionnaires

Anticipation, solutions, évaluation des actions

La vie d'une entreprise connaît régulièrement des soubresauts qui peuvent dégénérer en conflit. Sans gestion optimale d'une telle situation délicate, une divergence d'intérêts risque non seulement d'impacter la vie des associés, mais aussi d'emporter l'entreprise dans la tourmente.

Les auteurs partagent, au travers de cet ouvrage, leur expérience et des conseils en la matière.

La première partie traite des modes de prévention des conflits entre actionnaires. Le fil conducteur suivi est de prévenir ceux-ci le plus vite possible dans la vie de la société en se préparant utilement à les résoudre, en élaborant des documents et des contrats modernisés. Les auteurs détaillent, de manière chronologique, document par document, les techniques utiles de prévention et de règlement amiable des conflits.

À défaut d'y arriver, il convient alors de les résoudre afin de sauvegarder l'existence et les intérêts de l'entreprise concernée. Différentes procédures sont examinées, de même que les rôles des acteurs que sont le tribunal civil ou arbitral, les arbitres et les experts amiables ou judiciaires.

Faute de transaction amiable, une expertise judiciaire devient inévitable ; les auteurs en décrivent le déroulement, l'illustrant par des recommandations concrètes.

Inévitablement, que ce soit sous l'égide du tribunal ou entre parties, la question de l'évaluation des actions se pose alors. C'est pourquoi les auteurs décrivent les concepts et méthodes modernes essentiels pour évaluer une société. Ils en détaillent un cas pratique et terminent leur contribution par des fiches techniques destinées aux avocats, comptables et autres professionnels concernés.

Ce livre sera un précieux compagnon de route pour les avocats devant expliquer à leurs clients comment un expert judiciaire pourrait évaluer les actions de leur société de manière objective. Il permettra aussi aux magistrats de comprendre le cheminement d'un expert pour réaliser une évaluation judiciaire de la valeur d'une société.