Analyse de situations concrètes d'héritage et de dévotion successorale depuis les modifications des lois de réforme du droit des successions du 3 décembre 2001, du 1er juillet 2002 et du 23 juin 2006. L'auteur présente, pour chaque cas, des arbres généalogiques positionnant les différents membres de la famille autour du défunt pour voir le mode de répartition des biens de la succession entre tous. ©Electre 2025
Le droit à l'héritage
Arbres généalogiques Répartition entre héritiers
Qui hérite lorsque le testateur n'a rédigé aucune disposition testamentaire quelconque ? C'est à cette question que répond le présent ouvrage.
Partant de l'arbre généalogique qui schématise clairement la situation concrète et positionne chaque héritier autour du défunt, l'auteur nous donne la quote-part de la succession qui revient à chacun des présomptifs héritiers, suivie de la présentation des textes applicables et d'un commentaire sur l'héritage de chacun permettant de bien comprendre comment la loi répartit les biens de la succession entre tous.
Près de 200 cas de dévolutions successorales sont ici abordés. Cette nouvelle édition est complétée par de nouvelles situations et par des ajustements tant législatifs que jurisprudentiels.
Cet ouvrage, éminemment pratique, intéressera celles et ceux qui sont concernés de près ou de loin par le droit des successions. Il ouvrira aux étudiants la porte de ce droit réputé complexe. Les professionnels y trouveront un moyen de vérifier rapidement la solution d'un cas qui se présente inopinément. Les lecteurs non-spécialistes passionnés de généalogie, repèreront facilement dans la liste des cas, celui qui leur correspond. Chacun y trouvera alors la réponse claire et précise à ses interrogations.
Paru le : 05/07/2023
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Nicolas Nicolaïdès
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Pratique notariale
Contributeur(s) : Préfacier : Jean-François Pillebout
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-3906-7
EAN13 : 9782711039067
Reliure : Broché
Pages : XI-343
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 494 g
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