Présentation des grands principes historiques qui gouvernent le droit constitutionnel français (à l'exclusion du droit constitutionnel positif de la Ve République). Après avoir examiné l'organisation du pouvoir politique, l'auteur explore les voies et les moyens tendant à l'établissement d'un gouvernement légitime (les fondements de la légitimité et les formes de gouvernement). ©Electre 2025

Droit constitutionnel

3^e édition

Ce manuel est destiné aux étudiants de première année de licence en droit ou d'AES et aux élèves des Instituts d'études politiques ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.

Souvent défini comme procédant de la norme fondamentale appelée Constitution mais aussi, plus classiquement, comme « l'ensemble des règles et institutions grâce auxquelles s'établit, s'exerce et se transmet le pouvoir politique dans l'État » (Marcel Prélot), le droit constitutionnel régit les autorités politiques suprêmes et règle les relations établies entre gouvernants et gouvernés. Circonscrit à l'étude de la théorie générale du droit constitutionnel dont les concepts et principes fondamentaux ont été forgés dans le monde occidental - ce qui écarte l'histoire constitutionnelle et une approche comparative systématique : droit constitutionnel comparé et systèmes juridiques comparés -, cet ouvrage, à partir de l'expérience française, traite dans une première partie du cadre général de l'organisation du pouvoir politique : l'État constitutionnel. Dans une seconde partie, il envisage les voies et moyens qui, en son sein, du seul point de vue institutionnel, sont de nos jours considérés comme la condition nécessaire - bien que non suffisante - d'un gouvernement légitime combinant limitation du pouvoir des gouvernants et participation au pouvoir des gouvernés.

Pas plus que les précédentes, et bien qu'enrichie et complétée en comparaison de la première, cette troisième édition ne prétend pas à l'exhaustivité, mais elle n'entend pas davantage exclure la discussion de certaines idées reçues ou dans l'air du temps : celles notamment qui, accouchées par la modernité tardive, sont devenues le catéchisme des postmodernes.