Un point sur les grandes règles de l'usufruit et les pratiques notariales qui leur sont associées : droit de succession, droit des sociétés, incidences fiscales et comptables, etc. ©Electre 2025
Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale
Généralement présenté comme un moyen de subsistance de son titulaire, l'usufruit est aujourd'hui placé par la pratique notariale et les conseillers patrimoniaux au coeur de nombreux schémas, plus ou moins complexes, à destination de leurs clients.
Cet ouvrage ambitionne de traiter le droit de l'usufruit de sa constitution à son extinction, mais également de mettre en lumière les nombreuses interrogations inhérentes à son évaluation tant fiscale qu'économique. Afin de répondre aux besoins des praticiens, une partie est consacrée aux principales opérations reposant sur une constitution ou une rétention de l'usufruit, qu'elle ait lieu à titre onéreux ou à titre gratuit. Ces stratégies concernant les patrimoines privé et professionnel sont décrites dans leurs aspects de droit civil, mais aussi de droit fiscal. Le recours à des exemples chiffrés permet au lecteur de mieux en cerner les conséquences.
Ce livre est destiné aux professionnels de la gestion de patrimoine, dont les notaires font bien évidemment partie au premier chef. Les avocats, experts-comptables et ingénieurs patrimoniaux trouveront aussi en son sein des éléments de réponse aux questions soulevées par leur pratique quotidienne. Enfin, il s'adresse aux universitaires présentant un intérêt particulier pour le démembrement de propriété, mais également aux étudiants souhaitant approfondir leurs connaissances en la matière.
Paru le : 09/05/2023
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Henri Leyrat
Éditeur(s) :
Defrénois
Collection(s) : Expertise notariale
Contributeur(s) : Préfacier : Jean Aulagnier
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-85623-754-0
EAN13 : 9782856237540
Reliure : Broché
Pages : 316
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 468 g
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