Synthèse sur le copyright présentant ses grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental : accès, titulaires, contenu et étendue de la protection. ©Electre 2025
Le Droit du copyright anglo-américain
Le copyright est l'ensemble des droits exclusifs de nature économique conférés par la loi à des personnes, physiques ou morales, sur certaines catégories d'œuvres et de produits culturels.
Le copyright, objet de ce livre, est le copyright anglo- américain. Sa finalité est de mettre en valeur la richesse de ce système, sans ignorer, lorsque cela est possible, les liens qu'il entretient avec le droit d'auteur continental, à travers des questions aussi variées que l'objet des prérogatives, les conditions et les titulaires de la protection, la nature du droit, son exploitation, sa violation et les moyens de défenses. La deuxième édition de cet ouvrage introduit un nouveau chapitre sur les droits dits voisins et plus particulièrement celui des artistes-interprètes. Il revient sur les grands arrêts récents du droit du copyright (fair use, droit de communication au public, work made for hire...) et les réformes notoires (CASE Act, Music Modernization Act...), sans oublier les conséquences du Brexit pour le Royaume-Uni (European Union (Withdrawal) Act).
Paru le : 22/06/2023
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Jean-Michel Bruguière
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Connaissance du droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-22090-8
EAN13 : 9782247220908
Reliure : Broché
Pages : II-250
Hauteur: 18.0 cm / Largeur 12.0 cm
Épaisseur: 1.1 cm
Poids: 172 g
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