Issues d'un colloque international tenu en 2019, les contributions traitent des potentialités du principe de proportionnalité et de ses modalités d'application par les juges en lien avec les droits fondamentaux. Les auteurs abordent notamment la cohérence jurisprudentielle dans son application, la neutralité de la mise en balance des intérêts et la hiérarchie entre les droits protégés. ©Electre 2025
Proportionnalité, droits fondamentaux et juges
Proportionality, fundamental rights and judges
Cet ouvrage étudie les potentialités du principe de proportionnalité - tel qu'appliqué par les juges - en lien avec les droits fondamentaux.
Il essaie de répondre à certaines interrogations liées à l'application et à la mise en oeuvre de cette notion.
Les juges, s'inscrivent-ils dans la poursuite d'un activisme judiciaire à travers l'application mitigée de la proportionnalité dans le cadre du contrôle juridictionnel et la mise en balance des intérêts ?
Est-ce que la proportionnalité implique la nécessité d'établir une hiérarchie entre les droits protégés ?
Le recours à la mise en balance des intérêts par les juges est- il toujours neutre ?
Quid de la cohérence jurisprudentielle dans le raisonnement des juges en appliquant ce principe en matière des droits fondamentaux ?
Paru le : 01/02/2023
Thématique : Droit international
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Le droit aujourd'hui
Contributeur(s) : Directeur de publication : Rahma Bentirou Mathlouthi - Préfacier : Emmanuel Decaux - Postfacier : Michel Troper
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-14-030255-8
EAN13 : 9782140302558
Reliure : Broché
Pages : 328
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.5 cm
Poids: 516 g
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