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Une brève histoire constitutionnelle de la Suisse

Auteur : Olivier Meuwly

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Résumé

Une histoire de la constitution suisse, replacée dans celles des institutions du pays. Si ses fondements ont été posés en 1848, après la guerre du Sonderbund, elle a évolué à de nombreuses reprises, notamment en 1874, avec une révision complète, puis à travers différentes révisions partielles, après le dispositif institutionnel de 1891 autorisant l'ajout d'articles isolés. ©Electre 2025

Les fondements constitutionnels de la Suisse moderne ont été posés en 1848. Par la suite, ils ont été remaniés à plusieurs reprises, notamment à l'occasion de la révision totale de 1874, puis à travers une foule de révisions partielles dès que l'initiative populaire autorisant à introduire dans la Constitution ne serait-ce qu'un seul article a été intégrée dans notre dispositif institutionnel en 1891.

La Constitution de 1848 est née des décombres de la guerre du Sonderbund qui eut lieu l'année précédente. Elle ne saurait toutefois être admise comme le point de départ d'une évolution ultérieure quelle serait seule à conditionner, ni comme le point d'arrivée d'une trajectoire historique destinée à sacraliser les principes qui sont encore ceux de nos institutions actuelles.

Pour comprendre son importance, il convient de la placer dans la longue durée de l'histoire institutionnelle suisse. La présente synthèse expose ainsi ce que furent les institutions de l'ancienne Confédération, puis les causes directes de la Constitution de 1848, les innovations que celle-ci apporta et la capacité d'adaptation dont elle témoigna.

Fiche Technique

Paru le : 04/05/2023

Thématique : Droit constitutionnel

Auteur(s) : Auteur : Olivier Meuwly

Éditeur(s) : Livreo-Alphil

Collection(s) : Collection Focus

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-88950-116-8

EAN13 : 9782889501168

Reliure : Broché

Pages : 119

Hauteur: 19.0 cm / Largeur 12.0 cm


Épaisseur: 0.8 cm

Poids: 170 g