Une présentation des différentes instances hospitalières françaises dans laquelle l'auteur apporte des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser les agents de ces établissements, par exemple sur la rédaction d'un avis d'instance consultative, sur le règlement intérieur d'une instance ou sur la présidence d'un conseil d'administration ou de surveillance. ©Electre 2025

Les instances dans la fonction publique hospitalière

Guide pratique

Il est fréquent de critiquer la lourdeur des procédures et la complexité du fonctionnement des instances hospitalières. Cependant, leur bon fonctionnement dans les établissements de santé repose sur une subtile maîtrise des équilibres, au-delà des contraintes et d'une certaine opacité que l'on peut regretter. Peut-on sérieusement envisager un hôpital ou un établissement social et médico-social sans écouter ceux qui le composent ? Un État démocratique peut-il faire l'impasse sur le jeu des équilibres entre les différents acteurs ?

Les instances occupent une place prépondérante dans l'agenda des décideurs hospitaliers, qui savent que leur bon fonctionnement sera l'assurance d'un gain de temps et d'une certaine sérénité au sein de l'établissement. Elles ont subi des modifications importantes avec les lois nos 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique et 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification, un guide pratique s'imposait.

Écrit dans un style rythmé et dynamique, il permet aux personnels de santé de trouver l'information « en un clin d'oeil » :

• Comment gérer un problème de quorum lorsque l'on préside un conseil d'administration ou un conseil de surveillance ?
• Quelles sont les informations qui doivent figurer dans le règlement intérieur d'une instance ?
• Comment rédiger un avis d'instance consultative ?
• Comment faire fonctionner un comité social d'établissement ? Une commission de l'organisation de la permanence des soins ?
• Quel est le rôle d'un président de commission médicale d'établissement ?

Enfin, pour beaucoup d'instances, l'auteur propose une trame de règlement intérieur, base de travail sans équivalent pour les établissements.