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Droit des sociétés en Afrique : OHADA

Auteur : Alain Fénéon


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Résumé

Un commentaire sur le droit et la jurisprudence des sociétés et du commerce dans les pays africains de l'OHADA, ainsi qu'un bilan sur l'efficacité de cette alliance depuis le début des années 2000. Edition refondue faisant référence à près de cent décisions de jurisprudence rendues depuis 2016 ainsi qu'aux articles de doctrine publiés depuis cette date, notamment dans le Recueil Penant. ©Electre 2025

Droit des sociétés en Afrique (Ohada)

La 3e édition de cet ouvrage constitue, comme celles qui l'ont précédée, un exposé très complet du droit des sociétés dans l'espace Ohada, en ses différentes composantes.

Fidèle à l'inspiration qui a jusqu'alors guidé son auteur, à savoir offrir aux praticiens, avocats, notaires, juristes d'entreprises, mais aussi aux étudiants, la présentation la plus claire et la plus complète possible, des règles fondamentales qui gouvernent le droit des sociétés dans les 17 États parties de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires.

Cette nouvelle édition se distingue de la précédente en ce qu'elle présente dix nouveaux chapitres consacrés respectivement :

  • au statut personnel de l'administrateur ;
  • aux comités du conseil d'administration ;
  • au compte courant d'associé ;
  • au droit international privé des sociétés ;
  • aux entreprises publiques et sociétés d'état ;
  • aux entreprises à statut particulier ;
  • aux règles d'éthique et de conformité ;
  • au nantissement des droits d'associés et valeurs mobilières ;
  • au règlement intérieur du conseil d'administration ;
  • à la transformation de la société.

Par ailleurs, cette nouvelle édition fait référence à près de 100 nouvelles décisions de jurisprudence, rendues depuis 2016, tant par la Cour commune de justice et d'arbitrage que par les cours d'appel nationales, dans le contentieux du droit des sociétés, ainsi qu'à de nombreux articles de doctrine publiés depuis cette date, notamment au Recueil Penant.

L'importance de ces ajouts a entraîné la refonte de plusieurs chapitres afin de faire de cette 3e édition un ouvrage de référence indispensable à tout praticien du droit africain des affaires.

Fiche Technique

Paru le : 08/11/2022

Thématique : Droit commercial

Auteur(s) : Auteur : Alain Fénéon

Éditeur(s) : LGDJ

Collection(s) : Droits africains

Contributeur(s) : Préfacier : Joseph Issa-Sayegh

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-275-11033-2

EAN13 : 9782275110332

Reliure : Broché

Pages : 1175

Hauteur: 22.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 4.5 cm

Poids: 1242 g