A travers une théorie argumentée et des exemples pratiques, l'auteur montre que l'intelligence économique et la compliance ont besoin du droit pénal de l'entreprise et inversement. L'entière maîtrise des risques ne peut se faire que dans l'interconnexion entre ces deux matières et dans une ligne directrice allant de l'audit à l'audience. ©Electre 2025
La gestion du risque pénal et de la conformité à 360° : de l'audit à l'audience
La dichotomie chronologique classique entre le préventif et ses professionnels (auditeurs, professionnels du HSE, risk manager, services compliance, etc.) et le curatif, qui serait réservé aux avocats, est contreproductive, voire pénalisante.
Prévenir le risque d'infractions, sans avoir une vision globale de celles à éviter ni la connaissance de la pratique de la procédure pénale, est aberrant. De la même façon, il est nécessaire, lorsque l'on est avocat, de collaborer avec les techniciens du risque, ou d'utiliser les moyens de protection existants, comme la compliance, pour plaider une absence ou une atténuation de la responsabilité pénale.
Ce livre a pour but de montrer tant en théorie qu'à travers des exemples pratiques que la compliance/intelligence économique a besoin du pénal de l'entreprise ; que le pénal de l'entreprise a besoin de la compliance/intelligence économique ; et que la maîtrise des risques à 360° ne peut se faire que dans l'interconnexion entre les deux matières et dans un continuum allant « de l'audit à l'audience ».
Paru le : 15/03/2022
Thématique : Droit Pénal
Auteur(s) : Auteur : David Marais
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Droit privé et sciences criminelles
Contributeur(s) : Préfacier : Jean-Pierre Raffarin - Postfacier : Jean-Charles Simon
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-25501-9
EAN13 : 9782343255019
Reliure : Broché
Pages : 168
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.9 cm
Poids: 290 g
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