Issue d'une thèse, cette étude examine le contentieux en droit européen des droits de l'homme et met l'accent sur les contraintes liées au facteur temporel à chaque stade de la décision. L'auteure interroge le degré d'abstraction des décisions de la Cour au regard du temps, affirmant que l'effectivité en dépend. Une discordance entre le temps normal et les effets des décisions peut apparaître. ©Electre 2025
Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme face au temps
Le temps s'impose continuellement et irréversiblement à toute chose. Les décisions de la Cour européenne des droits de l'homme sont confrontées à cette réalité sur un double plan, dès lors que les données factuelles comme juridiques dont le juge doit connaître pour trancher un litige sont inscrites dans le temps et que la décision elle-même doit s'y insérer.
La fonction de juger est ainsi mise à l'épreuve de manière plurale et diverse par le temps. Parce qu'elles ne peuvent entièrement s'y soumettre, ni totalement s'en affranchir, cette étude s'attache à évaluer le degré d'abstraction des décisions de la Cour à l'égard du temps.
L'hypothèse soutenue est que ce degré est étroitement lié au principe d'effectivité qui n'appelle toutefois pas une réponse uniforme. D'un côté, l'effectivité de la protection commande une perméabilité du processus décisionnel à la continuité du temps. Il s'agit pour le juge de s'aligner sur la réalité des données factuelle et juridiques qui lui sont soumises, ne pouvant être réduites artificiellement à un instant isolé. D'un autre côté, la recherche d'une application étendue de la Convention européenne des droits de l'homme, au profit de son effectivité, appelle une discordance entre les effets des décisions et le déroulement normal du temps. L'ambition est alors de réécrire le passé dans lequel la norme a été méconnue, comme s'il était réversible, et d'imposer l'anticipation de la survenance d'une violation.
Cet ouvrage issu d'un travail de thèse a obtenu une mention spéciale du jury du Prix de thèse René Cassin, le Prix de l'Institut des Droits de l'Homme du barreau de Montpellier et une subvention à la publication de l'École doctorale Droit et Science politique de l'Université de Montpellier.
Paru le : 19/05/2022
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Auteur : Ambre Blanc
Éditeur(s) :
Bruylant
Collection(s) : Droit de la convention européenne des droits de l'homme
Contributeur(s) : Préfacier : Frédéric Sudre
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8027-7087-9
EAN13 : 9782802770879
Reliure : Broché
Pages : 746
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.9 cm
Poids: 1168 g
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