Présentation synthétique, didactique et pédagogique sur la création et le fonctionnement de ce type d'associations en Belgique, notamment le rôle et le statut des principaux acteurs. Le monde associatif belge a connu de nombreuses réformes dernièrement avec en point d'orgue l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations. ©Electre 2025
ASBL
Création et fonctionnement
Notre pays est riche de près de 70.000 ASBL et le secteur associatif offre un panorama très diversifié. Pratiquement inchangé depuis la loi du 27 juin 1921, le monde associatif a connu ces dernières années de nombreuses réformes avec, en point d'orgue, l'entrée en vigueur du Code des sociétés et des associations. Probablement plus qu'au sein d'autres secteurs, cet entrelacs légal et règlementaire, et la profusion d'obligations qui en découle, rend parfois la matière difficile à cerner.
La structure de cet ouvrage offre une vision globale de la matière tout en rendant l'information accessible. Les différents stades de la vie associative sont analysés et commentés. Le fonctionnement quotidien de l'ASBL et de ses organes est examiné. Le rôle et le statut des principaux acteurs, qu'ils soient membres ou administrateurs, sont également disséqués.
L'ouvrage est essentiellement destiné à des non-juristes et aux acteurs du secteur non-marchand qui pourront, sans se perdre dans les controverses jurisprudentielles et débats doctrinaux, trouver l'essentiel des informations nécessaires dans leur pratique quotidienne. Si l'exposé n'offre qu'une synthèse, il pourra néanmoins aussi servir de première base au juriste qui n'est pas familiarisé avec le droit des ASBL.
Paru le : 09/06/2022
Thématique : Associations
Auteur(s) : Auteur : Michel Davagle Auteur : Denis Dufour
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Droit au but
Contributeur(s) : Collaborateur : Aurélien Bortolotti
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8079-3273-9
EAN13 : 9782807932739
Reliure : Broché
Pages : 138
Hauteur: 19.0 cm / Largeur 13.0 cm
Épaisseur: 0.7 cm
Poids: 165 g
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