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Présentation de la responsabilité civile du banquier dans ses différents rôles : teneur de compte, dispensateur de crédit et prestataire de services de paiement. ©Electre 2025
La responsabilité civile du banquier aujourd'hui
Une recherche rapide sur la base de données Lexis360° Intelligence (JurisData) peut donner lieu à un constat : le contentieux intéressant les banquiers est aujourd'hui particulièrement abondant. En effet, alors que la mise en place de la médiation bancaire aurait dû être de nature à freiner celui-ci, force est de constater qu'il n'est pas rare que les clients de banque cherchent à faire engager la responsabilité civile de leur banquier.
Mais dans quels cas cela arrive-t-il ? Pour quelles fautes ? Avec quels résultats ? Cet ouvrage a pour ambition de répondre à ces interrogations.
Surtout, ce dernier se veut être à jour, et ainsi se fonder sur les décisions de justice les plus récentes. Le droit bancaire étant une matière à la fois évolutive et laissant une grande place à la jurisprudence, il était important de se baser sur les solutions les plus actuelles.
Toutes les opérations « phares » du droit bancaire sont alors étudiées dans cet ouvrage. Celui-ci s'intéresse ainsi, successivement, au banquier teneur de compte, au banquier dispensateur de crédit, au banquier prestataire de services de paiement, et à bien d'autres cas encore.
Ce travail, réalisé par 26 spécialistes de la matière, s'adresse non seulement aux étudiants souhaitant avoir une vision globale du risque de responsabilité civile pesant sur le banquier aujourd'hui, mais aussi aux praticiens (avocats, juristes de banque, membres d'un service conformité de banque) souhaitant anticiper ce même risque.
Paru le : 20/01/2022
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
LexisNexis
Collection(s) : Actualité
Contributeur(s) : Directeur de publication : Jérôme Lasserre Capdeville - Préfacier : Thierry Bonneau
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7110-3631-8
EAN13 : 9782711036318
Reliure : Broché
Pages : 293
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.5 cm
Poids: 356 g