Dans un contexte de développement technologique important, l'auteur s'intéresse à la question du droit concernant les robots dotés d'une intelligence artificielle. Leur donner une personnalité juridique permettrait de les rendre responsables de leurs actes en cas de malfonctionnement. La numérisation de certaines procédures juridiques et les humains augmentés sont également évoqués. ©Electre 2025
La confusion juridique des personnes et des choses
« C'est sur la différence entre la personne et la chose que se jouera le XXIe siècle. » Reprenant à son compte cette phrase de Philippe Malaurie, Xavier Labbée livre un pronostic inquiet : la confusion des personnes et des choses est déjà en marche et cette marche est accélérée par les progrès de la technique, ceux de la robotisation et de l'intelligence artificielle. L'homme, voire le soldat, peut dorénavant être technologiquement « augmenté » au point de devenir un hybride homme/machine. Quant au robot humanoïde, il se fait gardien, accompagnateur, conférencier... au point que certains réclament pour lui une personnalité juridique spécifique permettant, lorsqu'il se dérègle, de le rendre responsable des dommages qu'il occasionne.
L'auteur heureusement procède plus par questionnement que par affirmation tranchée et les analyses de droit positif cèdent souvent la place à des considérations de droit prospectif. Si le citoyen français est aujourd'hui contraint de devenir un homo numericus, la personnalité juridique n'est toujours pas accordée dans notre pays à l'homo roboticus.
Sur un point particulier, le constat cependant est d'ores et déjà inquiétant : sous couvert de « traitement » ou de « règlement » des contentieux de masse, la justice des machines, algorithmes aidant, tend à se substituer à la justice des hommes. C'est alors le droit lui-même qui, au-delà de la distinction traditionnelle des personnes et des choses, se trouve menacé. Au justiciable d'y prendre garde et au lecteur d'y méditer !
Jean-Jacques Taisne
Professeur émérite de l'université de Lille
Doyen honoraire de la faculté de droit de Valenciennes
Paru le : 01/09/2021
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Xavier Labbée
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Logiques juridiques
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-23612-4
EAN13 : 9782343236124
Reliure : Broché
Pages : 173
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 228 g
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